Expatriation : Comprendre la couverture santé des freelances à l’étranger

Les défis de la couverture sociale des freelances à l’étranger

Lorsqu’un freelance quitte son pays d’origine pour exercer à l’étranger, il se confronte à de nouveaux défis en matière de travail, de couverture sociale et de santé. De nouvelles règles et obligations s’appliquent en fonction des facteurs suivants :

• la destination : à l’intérieur de l’Espace Economique Européen (EEE) ou en dehors de celui-ci,
• la durée de séjour : allant de quelques jours à plus d’un an,
• l’exercice de l’activité professionnelle : lieu d’activité et lieu principal des intérêts professionnels.

A destination de l’EEE, les démarches sont généralement simplifiées. Cependant, il reste crucial pour le freelance d’identifier correctement son pays de résidence principal et le lieu principal de ses intérêts (pro/perso), tout comme pour une destination hors EEE. Ces critères permettent de déterminer le régime de sécurité social auquel le travailleur indépendant est rattaché durant son séjour, et par conséquent, la couverture santé dont il bénéficie.

Selon la destination, un visa ou permis de travail peut être obligatoire. Il est donc important de se renseigner sur toutes les démarches nécessaires. Ainsi, le pays de destination peut avoir signé une convention bilatérale de sécurité sociale avec la France, ce qui peut offrir des avantages en matière de santé ou de fiscalité pour le freelance. De même, dans certaines conditions, un travailleur indépendant peut bénéficier d’un statut détaché (ou auto-détaché) pour des missions de courte durée en Europe et conserver ainsi sa couverture santé d’origine.

Les freelances peuvent consulter deux organismes principaux, l’URSAFF et le CLEISS, pour les aider à définir leur statut à l’étranger et déterminer leur régime social. Le régime social de référence a un impact direct sur la couverture santé du travailleur freelance, qui doit alors prendre des décisions relatives à son assurance maladie.

Les options de couverture santé pour les freelances expatriés

Le type d’assurance santé des expatriés varie selon leur statut : détaché, salarié, indépendant / freelance, résident / non-résident. Les options des freelances à l’étranger sont :

• La sécurité sociale française : pour les détachés/auto-détachés ou éligibles à la couverture sécu d’origine ;
• La sécurité sociale du pays d’accueil : pour les expatriés longue durée, les résidents permanents ;
• Les assurances santé privées locales : pour les expatriés longue durée, les résidents permanents ;
• L’assurance voyage : pour les séjours ponctuels ou temporaires de moins d’un an, les visas de type « digital nomad », les non-résidents ;
• L’assurance santé expatrié : pour les séjours d’un an ou plus, les résidents permanents, la couverture santé dans plusieurs pays à la fois, etc.

Généralement, lorsqu’une personne s’expatrie plus de 6 mois, elle n'est plus rattachée au régime de sécurité sociale de son pays d'origine et relève obligatoirement du régime local de l'Etat où elle travaille (source : Expatrié ou Détaché : quelle assurance santé ? ) ; cela repose sur le principe de « territorialité ». Dans ce cas, le freelance doit se conformer aux pratiques de l’assurance maladie locale. Si cette dernière n’est pas satisfaisante ou incomplète, le travailleur peut souscrire une assurance santé privée locale ou internationale pour une couverture plus adaptée à ses besoins. En Europe, le travailleur indépendant doit fournir le formulaire S1 pour l’ouverture de ses droits.

Les freelances ayant un statut détaché (auto-détaché) restent couverts par la Sécurité sociale française et doivent fournir le formulaire A1 pour obtenir l’équivalence de droits dans le pays d’accueil. Pour les freelances effectuant des courtes missions ponctuelles en Europe, la Carte Européenne d’Assurance Maladie (CEAM) est la solution la plus accessible ; à condition que le travailleur soit couvert par la Sécu dans son pays d’origine. Enfin, pour les séjours temporaires en dehors de l’Europe, l’assurance voyage sera leur meilleure alliée. 

Le fonctionnement des assurances santé internationales

Les assurances santé internationales offrent généralement les avantages suivants : une couverture dans le pays de destination et dans le pays d’origine (voire mondiale), une large gamme de prestations et flexibilité dans le choix des garanties, de l’assistance rapatriement, un service de gestion multilingue (incluant la langue d’origine), la possibilité d’envoyer les demandes de remboursements par voie numérique (email, espace client ou application mobile), la prise en charge directe des frais d’hospitalisation, et la sécurité du contrat (pour les contrats français).   

L’assurance voyage temporaire pour les freelances

Les assurances voyage permettent aux freelances de souscrire rapidement à un contrat santé, même la veille pour le lendemain, pour une couverture en cas d’urgence ou d’accident, pour une durée de 1 à 12 mois maximum. L’assurance santé temporaire répond généralement aux exigences des visas courte durée. Elle couvre les frais de santé, de rapatriement et offre des options telles que la responsabilité civile, la couverture des sports à risque ou les équipements électroniques.  

Les contrats santé voyage sont très abordables pour les freelances qui souhaitent maitriser leur budget. Ils assurent une couverture dans des zones géographiques étendues, idéal pour les missions multiples à l’étranger. A savoir cependant, les assurances voyage ne couvrent pas les frais de santé liés aux antécédents médicaux ou aux soins de prévention. C’est l’assurance idéale des séjours ponctuels de courte durée.

L’assurance santé pour les freelances expatriés

Les assurances santé expatriés sont conçues pour les freelances qui s’installent au moins une année à l’étranger. Ces contrats expatriés sont très similaires aux contrats santé français, ce qui facilite la compréhension des garanties. La couverture n’est pas limitée aux urgences ou à l’inopiné, et peut inclure les frais de santé relatifs aux antécédents médicaux ou aux soins de prévention.   

La souscription à une assurance expatrié se fait au moins 1 mois à l’avance. Contrairement à une assurance voyage, il est nécessaire de compléter un questionnaire de santé, et les documents contractuels nécessitent un délai de traitement minimal de quelques jours. Une fois mis en place, le contrat santé expatrié vous accompagne aussi longtemps que nécessaire ; ce qui le rend idéal pour les séjours à durée indéterminée (minimum 12 mois).

Les assurances internationales françaises sont disponibles au 1^er euro (l’assureur rembourse seul les frais de santé), ou en complément de la Caisse des Français de l’Etranger (CFE). Le choix des garanties est modulable, de la couverture hospitalisation seule à la couverture complète avec maternité ; il y a des solutions pour tous les budgets. Des options d’assistance rapatriement, de responsabilité civile, de prévoyance décès-invalidité et d’indemnités journalières sont également proposées. Des comparateurs spécialisés permettent de faire le tri et d’obtenir de bons conseils.

Conseils et astuces pour choisir assurance santé à l’étranger

Lorsqu’il s’agit de choisir une assurance santé à l’étranger en tant que freelance, il est important de prendre en compte les facteurs cités ci-dessus. Voici quelques conseils et astuces pour vous aider dans votre choix.

Evaluer ses besoins de santé en prenant le temps d’analyses ses habitudes de soins.

Quelques exemples de questions à se poser au moment de choisir son assurance santé :

• Pour combien de temps ai-je besoin d’une assurance santé spécifique ?

• Dans quels pays ai-je besoin d’être couvert ?

• Est-ce qu’une base de remboursement Sécu est suffisante pour moi ?

• Est-ce que les termes d’une assurance santé locale me conviennent ?

• Est-ce qu’une couverture en cas d’urgence et accident me correspond ?

• Quelles sont les garanties santé qui me sont indispensables (maternité, optique, etc.) ?

• Ai-je besoin de couvrir des conditions médicales préexistantes ?

Evaluer le niveau des frais de santé à destination

Il est essentiel de prendre en compte le niveau des frais de santé dans le pays d’expatriation. Si les frais de santé sont peu élevés, une couverture de base peut être suffisante. En revanche, si les frais de santé sont élevés, il sera crucial d’adapter sa couverture en conséquence. Quelle que soit la destination, le travailleur indépendant doit se renseigner sur les modalités de sa couverture santé afin d’éviter des désagréments futurs. La santé coûte de plus en plus cher, il vaut mieux prévenir que guérir.

Solliciter l’aide d’un professionnel

Les freelances qui veulent s’essayer à la mobilité internationale ont tout intérêt à s’entourer de conseils de professionnels, dans le cadre de la santé comme du travail. Cela permet d’avoir accès personnalisé et rapide aux bonnes informations et aux meilleures offres.

Astuce santé pour les séjours en dehors de l’Europe : une assurance voyage sera le minimum recommandé pour les missions ponctuelles, et pour les séjours de plus longue durée une assurance expatrié hospitalisation avec assistance rapatriement (selon la destination) est plus que conseillé ; pour profiter en toute tranquillité de son expérience à l’étranger.